Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE
PEYTOUR DIDIER

Numéro de dépôt :
3147656
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/2012
CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE de PEYTOUR DIDIER

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE

Déposée le 14 février 2002 par PEYTOUR DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est PEYTOUR DIDIER domicilié(e) 39 LE BOURG,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYTOUR DIDIER domicilié(e) 39 LE BOURG,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

La marque CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE est expirée depuis le 14 février 2012.

PEYTOUR DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONTMUREE , CHATEAU PEY-LAMOTHE


PEYTOUR DIDIER - 39 LE BOURG,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


PEYTOUR DIDIER - 39 LE BOURG,33330 St CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château la mothe fontmuree